Miniature ronde sur ivoire (Elephantidae spp ; < 20 %) (pré- - Lot 106

Lot 106
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Estimation :
60 - 100 EUR
Result without fees
Result : 80EUR
Miniature ronde sur ivoire (Elephantidae spp ; < 20 %) (pré- - Lot 106
Miniature ronde sur ivoire (Elephantidae spp ; < 20 %) (pré-Convention) "buste de jeune femme drapée, en partie dénudée " signée en bas à droite ROUY. Début du XIXème siècle. Dans un cadre chevalet, en laiton, postérieur. Hauteur miniature : 6 cm Le lot présenté contenant moins de 20 % d'ivoire d'Elephantidae spp (I/A) travaillé, pré-Convention, antérieur au 3 mars 1947 et de ce fait conforme au Règle CE 338/97 du 09/12/1996 art.2-Wmc, aux arrêtés français du 16 août 2016 modifié et du 4 mai 2017, est en vente libre. Pour une sortie de l'Union Européenne, un certificat CITES de ré-export sera nécessaire, celui-ci étant à la charge du futur acquéreur. La délivrance d'un tel document n'étant pas automatique. Pour une éventuelle réexportation, il appartiendra à l'adjudicataire de se renseigner - préalablement à tout achat - auprès des douanes du pays concerné, particulièrement s'il s'agit des Etats-Unis.
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